Déposée le 9 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) 1633
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « I-MEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 1633 domicilié(e) 13 rue du Cherche Midi,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 844 865 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque I-MEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
1633 Société Anonyme - 13 rue du Cherche Midi,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 401844865
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 9 septembre 2004 - retrait partiel n°398763 - Publication au BOPI 2004-09-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; disques compacts (audio vidéo), disques magnétiques ; supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; cédéroms, disques compacts, disques compacts interactifs, disques optiques, disques acoustiques, bandes et cassettes et tout autre support d'enregistrement, de transmission, de reproduction du son, des données, audio et/ou vidéo, magnétiques, optiques, numériques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information. Téléphones mobiles. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers ; affiches ; marques pour livres, répertoires, agendas ; autocollants (articles de papeterie), décalcomanies. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériels publicitaires ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; informations statistiques ; services de sténographie ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; vérification de comptes ; relations publiques. Abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnement de journaux et revues (pour des tiers). Services de saisie et de traitement de données. Services de communication à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques, ou équipements électroniques et/ou numériques ; expédition, transmission de dépêches ; transmission et diffusion de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique y compris par réseau Internet, par câble, par supports télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques ; transmission et diffusion d'images, et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; transmission par télex, transmission de télégrammes ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de communications (diffusion) dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissements en général ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, organisation de conférences, de forums, de congrès, de colloques, de discussions ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels, à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux en tous genres, y compris radiophoniques et télévisés ; organisation de loteries ; organisation de spectacles ; production et location d'oeuvres artistiques, de films, cassettes y compris cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels et services de transmission de sons et/ou des images (à l'exception du filmage sur bandes vidéo) ; réservation de places pour les spectacles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services de studios d'enregistrements ; services de reporters, reportages photographiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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